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Effets de l’encadrement juridique sur la pratique géotechnique
La recherche du « risque zéro », le développement de la normalisation, la désignation d’un responsable à tout préjudice (trois caractéristiques de notre société actuelle) s’imposent également à la pratique de la géotechnique dont l’objet d’étude est le sous-sol par nature même domaine des incertitudes car non visible, hétérogène et évolutif.
L’analyse des effets de cet encadrement juridique inévitable conduit à proposer les principales pistes d’amélioration suivantes pour tenir compte de la réalité géotechnique :
mettre en place un véritable management des risques à chacune étape du projet, avec transparence, partage, réactivité et traçabilité des décisions influant sur l’évolution du projet ;
favoriser l’implication plus continue du géotechnicien au cours du projet pour une analyse cohérente et globale des risques géologiques ;
impliquer plus étroitement les assureurs dans la gestion des risques, afin de développer des programmes d’assurance cohérents et représentatifs du poids économique et des responsabilités réelles des différents acteurs du projet ;
recourir plus fréquemment aux contrats sur prix mixtes forfaitaires et unitaires et développer les contrats en partenariat pour gérer les risques et optimiser le projet dans une relation gagnant / gagnant entre tous les intervenants ;
former et sensibiliser les juristes et les ingénieurs aux spécificités de la géotechnique : aspect prototype de chaque ouvrage, sous-sol hétérogène et évolutif loin des matériaux industriels, normes ne pouvant pas couvrir toutes les situations et devant laisser la possibilité d’innover ;
en cas de litige, faire intervenir des experts spécialistes en géotechnique et intéresser effectivement les parties à la résolution des conflits au plus vite et au moindre coût.
Effets de l’encadrement juridique sur la pratique géotechnique
La recherche du « risque zéro », le développement de la normalisation, la désignation d’un responsable à tout préjudice (trois caractéristiques de notre société actuelle) s’imposent également à la pratique de la géotechnique dont l’objet d’étude est le sous-sol par nature même domaine des incertitudes car non visible, hétérogène et évolutif.
L’analyse des effets de cet encadrement juridique inévitable conduit à proposer les principales pistes d’amélioration suivantes pour tenir compte de la réalité géotechnique :
mettre en place un véritable management des risques à chacune étape du projet, avec transparence, partage, réactivité et traçabilité des décisions influant sur l’évolution du projet ;
favoriser l’implication plus continue du géotechnicien au cours du projet pour une analyse cohérente et globale des risques géologiques ;
impliquer plus étroitement les assureurs dans la gestion des risques, afin de développer des programmes d’assurance cohérents et représentatifs du poids économique et des responsabilités réelles des différents acteurs du projet ;
recourir plus fréquemment aux contrats sur prix mixtes forfaitaires et unitaires et développer les contrats en partenariat pour gérer les risques et optimiser le projet dans une relation gagnant / gagnant entre tous les intervenants ;
former et sensibiliser les juristes et les ingénieurs aux spécificités de la géotechnique : aspect prototype de chaque ouvrage, sous-sol hétérogène et évolutif loin des matériaux industriels, normes ne pouvant pas couvrir toutes les situations et devant laisser la possibilité d’innover ;
en cas de litige, faire intervenir des experts spécialistes en géotechnique et intéresser effectivement les parties à la résolution des conflits au plus vite et au moindre coût.
Effets de l’encadrement juridique sur la pratique géotechnique
Blondeau, F. (author) / Borel, S. (author) / Carrière, M.-L. (author) / Guillermain, P. (author) / Robert, J. (author)
Revue Française de Géotechnique ; 53-78
2008-01-01
26 pages
Article (Journal)
Electronic Resource
French
liability , contracts , geotechnic , legal , risks juridique , géotechnique , risques , contrats , responsabilité
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