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ENSEMBLE MODULAIRE DESTINE A FORMER UNE CLOTURE
Ensemble modulaire formant clôture de séparation, comprenant : - Au moins deux montants ou poteaux d'extrémité, destinés à être posés sur ou ancrés dans le sol sensiblement verticalement, les poteaux délimitant entre eux un pan ; - Au moins deux éléments plans ; Au moins une traverse longiligne supérieure et au moins une traverse longiligne inférieure, les traverses étant transversales aux poteaux ; - Des moyens de solidarisation étant prévus entre d'une part les éléments plans et d'autre part soit les poteaux verticaux, soit les traverses inférieure et/ou supérieure ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une traverse longiligne intermédiaire, de direction générale au moins sensiblement parallèle aux traverses supérieure et inférieure, et de longueur inférieure à ces dernières, et destinée à séparer au moins deux éléments plans situés sur une zone partielle verticale du même pan, entre les traverses respectivement supérieure et inférieure.
ENSEMBLE MODULAIRE DESTINE A FORMER UNE CLOTURE
Ensemble modulaire formant clôture de séparation, comprenant : - Au moins deux montants ou poteaux d'extrémité, destinés à être posés sur ou ancrés dans le sol sensiblement verticalement, les poteaux délimitant entre eux un pan ; - Au moins deux éléments plans ; Au moins une traverse longiligne supérieure et au moins une traverse longiligne inférieure, les traverses étant transversales aux poteaux ; - Des moyens de solidarisation étant prévus entre d'une part les éléments plans et d'autre part soit les poteaux verticaux, soit les traverses inférieure et/ou supérieure ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une traverse longiligne intermédiaire, de direction générale au moins sensiblement parallèle aux traverses supérieure et inférieure, et de longueur inférieure à ces dernières, et destinée à séparer au moins deux éléments plans situés sur une zone partielle verticale du même pan, entre les traverses respectivement supérieure et inférieure.
ENSEMBLE MODULAIRE DESTINE A FORMER UNE CLOTURE
MODULAR ASSEMBLY FOR FORMING A FENCE
MODULANORDNUNG ZUR BILDUNG EINES BEGRENZUNGSZAUNS
LUMINEAU SAMUEL (author)
2016-10-26
Patent
Electronic Resource
French
IPC:
E04H
Gebäude oder ähnliche Bauwerke für besondere Zwecke
,
BUILDINGS OR LIKE STRUCTURES FOR PARTICULAR PURPOSES
Ensemble destiné à la réalisation d’une clôture ou d’une enceinte
European Patent Office | 2025
|ENSEMBLE DESTINÉ À LA RÉALISATION D'UNE CLÔTURE OU D'UNE ENCEINTE
European Patent Office | 2025
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